[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]La commission des affaires sociales du Sénat aurait adopté à l'unanimité une proposition de loi, visant à faire passer le TVA sur les boissons sucrées de 5,5% à 20%.
Bientôt une hausse de 20 centimes !
Après la "taxe Nutella" sur l'huile de palme proposée par le sénateur Yves Daudigny, la TVA sur les sodas se retrouve cette fois-ci dans le collimateur. Soutenu par son collègue UMP de Maine-et-Loire, Catherine Deroche, cette mesure représente un coup dur pour les consommateurs.
Dans un rapport sur la fiscalité comportementale, les deux sénateurs recommandent de multiplier par 4 la TVA sur les sodas : de 5,5% elle sera portée à 20%. « Il ne paraît pas logique de faire bénéficier d'un taux réduit de TVA les produits faisant par ailleurs l'objet d'une contribution de santé publique », expliquent-ils.
Cela dit, le prix d'une bouteille de boisson sucrée de 1,5 litre, soumise depuis janvier 2012 à un prélèvement spécifique de 11 centimes (7,40 €/hectolitre), pourrait croître de 20 centimes.
Qu'en est-il des autres boissons ?
La hausse de la TVA à 20% ne concernerait pas que les sodas. En effet, pour les sénateurs le taux réduit de 5,5% ne devrait être appliqué qu'aux seuls produits alimentaires n'ayant pas d'impact négatif sur la santé.
L'épineuse question du vin attire à cet égard leur attention et ils préconisent la suppression de la "taxation au degré d'alcool dont l'effet sanitaire est incertain et dont l'impact économique et social serait en revanche considérable", note le quotidien.
En revanche, les produits light, sans sucre à l'instar de Coca-Cola Light ne seraient pas concernés par cette hausse.
Emma.Laurent
SOURCE:Radin.com
Aujourd'hui à 12:35 par 
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