À proposDécouvrez Petite Feuille, le forum de discussion incontournable pour échanger et partager vos passions.

 
AccueilLe Wiki du forumDernières imagesS'enregistrerConnexion
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 303 utilisateurs en ligne :: 1 Enregistré, 0 Invisible et 302 Invités :: 3 Moteurs de recherche

killboal


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 1549 le Lun 18 Nov - 22:10

Les posteurs les plus actifs de la semaine
vilma
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
killboal
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
Lydie
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
Ninas
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
camélia
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
verdi
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
Ysabelle
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
lavatar
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
Dylan
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
Puck
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_lcap1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Voting_bar1Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Vote_rcap1 
Derniers sujets
» Ma Bretagne
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 23:27 par Lionel Hampton

» Scolaricide ?
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 22:30 par Puck

» La conquête arabe
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 22:07 par Puck

» Stop ! la "Grossophobie"
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 19:05 par Lupino

» L’interprétation des Rêves
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 18:45 par Ysabelle

» Napoléon 1927
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 18:06 par camélia

» humour sans image
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 17:57 par Gustine

» Citations
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 17:24 par camélia

» Ma première rencontre avec Marie !
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 11:34 par lavatar

» mister muscle est là
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 10:19 par Magic

» Nétanyahou visé par un mandat d’arrêt de la CPI
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 10:17 par Lionel Hampton

» Humour en image
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Hier à 7:06 par camélia

» Photo marrante !
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Ven 22 Nov - 5:42 par killboal

» palmares deschanson debiles
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Ven 22 Nov - 5:39 par killboal

» le plus petit slip du monde est français
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Ven 22 Nov - 5:34 par killboal

» Perles des Enfants
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Ven 22 Nov - 5:31 par killboal

» photos bluffantes
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Ven 22 Nov - 5:25 par killboal

» Enrichissons notre vocabulaire !
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Clock-10Ven 22 Nov - 5:02 par killboal

DROIT DE RÉPONSE

FAITS DIVERS
ÉCONOMIE

La France en faillite : une réalité ou une exagération ?
«Je suis à la tête d’un État qui est en situation de faillite sur le plan financier»,

SOLIDARITÉ


Moins d'un an après un mouvement de colère d'ampleur

SCIENCES -OVNI
Ovnis : un rapport du Pentagone a étudié 757 situations jugées suspectes

RésoClip

#RésoClip : @Forum de Partage Vidéo et Contenus Sociaux

GUERRE UKRAINE
Moscou affirme que l’armée ukrainienne a attaqué la région russe de Briansk....
EN IMAGES toute l'actualité !

Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas
2 participants
AuteurMessage
Lydie


Lydie



L'as des Admin !
“Pour les gens qui savent encore lire, les forums de discussion ressemblent à un jeu de Tétris.”
Merci pour les 12 ans de "Petite Feuille"
De la part de toute l'équipe de "Petite Feuille" nous vous remercions, vous tous, pour votre participation et votre soutien !
Merci pour vos talentueux textes !
Félicitation ! une histoire originale, tendresse, humour, coquine… Bravo !
Vous êtes vraiment les meilleurs !
Une récompense bien méritée pour nos posteurs "Mordu d'actualité" !
"Y'love Music 2023
Hit Parade de la Fête de la Musique
La rentrée au travail : le jeu des défis
Merci d'avoir illuminé notre jeu de la rentrée avec ta présence joyeuse et ton humour pétillant
Club des Sensibilités Différentes
Bienvenue dans le Club des Sensibilités Différentes
Merci pour les 13 ans de "Petite Feuille"
De la part de toute l'équipe de "Petite Feuille" nous vous remercions, vous tous, pour votre participation et votre soutien !
Une Histoire d'Amour Émojionnante
Une Histoire d'Amour Émojionnante !
Un Jeu d'Écriture pour la Fête des Grand-Mères
Grand-mère, un cœur qui ne vieillit jamais!
Merci pour votre participation "Le printemps des citations"
Félicitation au Concours : Le printemps des citations "du joli mois de mai"



Féminin
Login Login : 10/11/2010
Localité Localité : Pays Basque

Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Empty
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal EmptySujet: Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Ven 20 Mar - 12:05Message n°1sur la page N°1

Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal


le vendredi 20 mars - 11h53
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]


Afin de défendre sa cliente accusée d'excès de vitesse à Villeurbanne, un avocat a sorti de sa robe une ordonnance royale datant du XVIe siècle. La réponse du tribunal est attendue le 7 mai.

Ordonnance royale

C'est là que son avocat a dégainé un argument pas piqué des hannetons : Me Nicolas Domenech a fait état d'une ordonnance royale datant du règne de François 1er (le roi de France, pas le Pape) et qui est toujours en vigueur. En août 1539, il mentionnait que "tous les arrêts soient clairs entendibles" et qu'ils "soient faits et écrits si clairement  qu'il ne puisse avoir aucune ambiguïté ou incertitude". Or, l'arrêté du 4 juin 2009 précise que "les erreurs maximales tolérées sont de plus ou moins 5 km/h pour les vitesses inférieures à 100 km/h".

La Justice sera-t-elle sensible à cet argument royal ? On le saura le 7 mai, même s'il est à peu près certain qu'à l'époque de François 1er, les radars routiers étaient bien plus rares qu'aujourd'hui.


Réagissez ......


Lire l'article complet sur Le Telegramme


[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
soledad


soledad



Merci pour les 12 ans de "Petite Feuille"
De la part de toute l'équipe de "Petite Feuille" nous vous remercions, vous tous, pour votre participation et votre soutien !



Féminin
Login Login : 22/12/2010
Localité Localité : Pays Basque

Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Empty
Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal EmptySujet: Re: Excès de vitesse. François 1er appelé à la rescousse au tribunal Dim 22 Mar - 17:22Message n°2sur la page N°1

Vive les anciennes lois, Vive le roi haha


[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Petite Feuille ::  LIFESTYLE~SANTÉ~BEAUTÉ~ANIMAUX  :: Actu-Transport, Auto, Moto & Vélo Forum-