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Lydie


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Oise : Condamné à payer 100.000 euros pour l’odeur de ses vaches, il se pourvoit en cassation EmptySujet: Oise : Condamné à payer 100.000 euros pour l’odeur de ses vaches, il se pourvoit en cassation Lun 17 Oct - 16:15Message n°1sur la page N°1

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Un agriculteur de l’Oise condamné en appel en mars à verser plus de 100.000 euros de dommages et intérêts à des riverains se plaignant du bruit et de l’odeur de ses vaches a déposé jeudi dernier un pourvoi en cassation ; rapporte Oise Hebdo. Au cœur d’une bataille judiciaire depuis plus de dix ans : un hangar que Vincent Verschuere, éleveur bovin de 33 ans, a fait construire en 2010 dans son exploitation située au centre du village de Saint-Aubin-en-Bray. source

Citation :
Vincent Verschuere assure que les dommages et intérêts ont été réglés aux riverains plaignants, « 106.000 euros au total ». Pour cela, il a contracté un prêt bancaire sur sept ans et bénéficié d’une aide de 40.000 euros de la région des Hauts-de-France, sans laquelle il aurait dû « mettre la clé sous la porte ».

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] : il aurait dû se conformer à la loi !! pas facile d'être agriculteur de nos jours… il faut faire ceci... il faut faire cela et les riverains se rapprochent des campagnes et se plaignent !! où va le monde ??


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Oise : Condamné à payer 100.000 euros pour l’odeur de ses vaches, il se pourvoit en cassation EmptySujet: Re: Oise : Condamné à payer 100.000 euros pour l’odeur de ses vaches, il se pourvoit en cassation Lun 17 Oct - 17:04Message n°2sur la page N°1

Ces grands bâtis devaient permettre une remise aux normes de l'exploitation, justifiait l'entreprise, qui comptait aussi augmenter son cheptel de 160 têtes en 2009 à 261 avec ces travaux. Ces hangars ont aussi rapproché ces nuisances des habitations. Ils accueillent aujourd'hui les vaches, génisses et veaux, abrités avant 2010 dans d'autres bâtiments situés davantage en retrait du village.

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Il faut reconnaitre que ca doit puer quand même pour le voisinage en plus du bruit !
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Pascalou


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Oise : Condamné à payer 100.000 euros pour l’odeur de ses vaches, il se pourvoit en cassation EmptySujet: Re: Oise : Condamné à payer 100.000 euros pour l’odeur de ses vaches, il se pourvoit en cassation Lun 17 Oct - 17:57Message n°3sur la page N°1

je peux comprendre , mais quand on vit a la campagne , l amende est sévère
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poussinfanget


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Oise : Condamné à payer 100.000 euros pour l’odeur de ses vaches, il se pourvoit en cassation EmptySujet: Re: Oise : Condamné à payer 100.000 euros pour l’odeur de ses vaches, il se pourvoit en cassation Lun 17 Oct - 19:54Message n°4sur la page N°1


N'importe quoi !!!!!


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