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vasco

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vasco



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Le bêtisier des lois françaises EmptySujet: Le bêtisier des lois françaises Lun 15 Mai - 18:02Message n°1sur la page N°1

En octobre 1954, le maire de Chateauneuf-du-Pape, une commune située près d'Avignon, a pris un arrêté municipal interdisant « le survol, l'atterrissage et le décollage d'aéronefs dits soucoupes volantes ou cigares volants, de quelque nationalité que ce soit, sur le territoire de la commune sous peine de mise en fourrière immédiate ». L'arrêté est toujours en vigueur. "Il a prouvé son efficacité" selon son maire actuel Jean-Pierre Boisson, puisque "aucun Ovni ne vient ici !".
Il y a cinquante ans, "tout le monde voyait des soucoupes volantes" explique-t-il au Dauphiné Libéré pour remettre les choses dans leur contexte. L'ancien maire Lucien Jeune souhaitait, au-delà de rassurer les vignobles soucieux du dérangement des vignes qu'auraient occasionné de tels atterrissages extra-terrestres, opérer un bon coup de communication.

En 1999, le maire de la commune de Sainte-Gemmes-sur-Loire, près d'Angers a décidé d'accorder, à titre exceptionnel et à chaque Noël, la gratuité des pâtures de l'Ile-aux-Chevaux... pour les rennes du Père Noël." Amusé, le préfet a répondu que "Cette libéralité réservée à un équipage aussi renommé ne suscite aucune observation au titre du contrôle de la légalité." Aujourd'hui, l'arrêté est toujours en vigueur.

En novembre 2007, Philippe Guérin, maire de Cugneaux, en Haute-Garonne a pris un arrêté municipal interdisant "à toute personne ne disposant pas de caveau de décéder sur le territoire de la commune". Et d'ajouter que "Les contrevenants seront sévèrement sanctionnés pour leurs actes". Un arrêté qui cachait un problème bien réel, explique le quotidien 20minutes, "l'impossibilité d'agrandir le cimetière communal". Le préfet a envisagé de déposer un référé "pour la liberté de mourir" qui n'a pas vu le jour mais entre temps, l'un des deux cimetières de la ville a été élargi.

Une loi érigée le 26 Brumaire an IX de la République (17 novembre 1800) interdit le port du pantalon à tout citoyen de sexe féminin. Pour déroger à la loi, les femmes devaient obtenir la permission de la police. Une autorisation qui ne pouvait être délivrée qu'au vu "d'un certificat établi par un officier de santé".
Deux circulaires de 1892 et 1909 ont par la suite autorisé le port du pantalon aux femmes à vélo puis à cheval. Celui-ci ne constitue ainsi plus un délit si les femmes "tiennent à la main un guidon de bicyclette ou les rênes d'un cheval".
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A trois reprises, le maire de Paris en 1969, un député de l'Indre en 2004 puis dix députés en 2010 ont demandé au gouvernement français de se débarrasser de cette loi devenue obsolète. Ce à quoi l'ex-ministre déléguée à la Parité et l'Egalité Nicole Ameline avait répondu que "Pour adapter le droit à l'évolution des mœurs, la désuétude est parfois plus efficace que l'intervention". La loi est donc toujours en vigueur.


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Le bêtisier des lois françaises EmptySujet: Re: Le bêtisier des lois françaises Lun 15 Mai - 20:47Message n°2sur la page N°1

Hallucinantes ces Lois, mais j'avoue que celle des OVNI est celle qui m'a fait le plus rire Smile

Merci vasco bisous
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